Une réunion technique 2017 du groupe d'échange entre l'Arcep, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 29 mars 2017

Le programme

Le compte rendu

Programme
Le compte rendu des travaux 2016
La VoD de la conférence
L'engagement de l'Arcep pour les territoires

Une réunion technique 2016 du groupe d'échange entre l'Arcep, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 28 septembre 2016

Le programme

Le compte rendu

Une réunion technique 2016 du groupe d'échange entre l'Arcep, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 30 mars 2016. 

Le programme

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Les débats en VoD

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La réunion plénière 2014 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 2 décembre 2014.

La VOD des débats

La page spéciale

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La réunion plénière 2013 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 4 décembre 2013.

Retrouver les documents publiés

La réunion technique 2013 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 9 octobre 2013.

Le programme

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La réunion technique 2013 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 4 juillet 2013.

Le programme

Le compte rendu

La réunion technique 2013 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 13 mars 2013.

Le programme

Le compte rendu

La réunion plénière 2012 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 4 décembre 2012.

Retrouver les documents publiés

La réunion technique 2012 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 3 octobre 2012.

Le programme

Le compte rendu

La réunion technique 2012 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue 13 juin 2012.

Le programme

Le compte rendu

La réunion plénière 2011 du groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est tenue mardi 6 décembre sur le thème : " La montée vers le très haut débit dans les territoires "

Retrouver les documents publiés et les interventions en audio

Le Groupe d'échange entre l'ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) s'est réuni le 28 septembre pour échanger sur le très haut débit fixe et mobile.

A cette occasion, l’Autorité a rendu public un rapport au Parlement en vue d’améliorer les débits disponibles dans les territoires et de favoriser le déploiement du très haut débit en zones rurales.

Retrouver les documents publiés et les interventions en audio

Le Comité des réseaux d'initiative publique (CRIP) s'est réuni en formation plénière le 29 septembre sur les thèmes :
- Quels outils pour l'aménagement numérique du territoire ?
- Vers le très haut débit fixe et mobile. Montée en débit, très haut débit fixe et mobile

Les documents et vidéos 

Le Comité des réseaux d'initiative publique (CRIP) s'est réuni en formation plénière le 17 septembre sur les thèmes : la couverture haut débit du territoire et les nouveaux réseaux à très haut débit.

 Le discours de clôture de Paul Champsaur, président de l'ARCEP / le discours 

 Le communiqué de presse final

 Le programme

Les débats du CRIP en vidéo et en audio

 Les vidéos des tables rondes / Voir les vidéos

 La table ronde n° 1 en audio / Ecouter

 La table ronde n° 2  en audio / Ecouter

Les documents publiés à l'occasion du CRIP

L'intervention des collectivités territoriales dans les communications électroniques : le compte rendu des travaux du CRIP pour les années 2007 et 2008 - publication le 17 septembre 2008 /  Télécharger le compte rendu des travaux  Mise en oeuvre du principe d'utilisation partagée des infrastructures publiques de génie civil - Etude réalisée par Emmanuel Glaser, Conseiller d'Etat / L'étude

- La troisième réunion plénière du CRIP s'est tenue le 15 mars 2007 sur Les technologies hertziennes et la couverture des zones blanches et Les réseaux très haut débit en zones d'activités et en zones résidentielles.

 Le programme de la réunion plénière (pdf)
Le communiqué de presse

- "Ne sous-estimons pas le risque de voir se recréer un monopole dans l’accès au très haut débit" a dit Patrick Devedjian, Président du conseil d'administration de la mission ECOTER, dans son discours introductif. "Nous savons que l’explosion du marché de l’ADSL en France est essentiellement due à son ouverture à la concurrence et à sa juste régulation. Contrairement à ce que j’entends ici et là, celle-ci a montré qu’elle pouvait rimer avec investissement et innovation, à condition de se concentrer sur les derniers goulots d’étranglement".

Le discours de Patrick Devedjian (pdf)

- Gabrielle Gauthey, membre de l'Autorité, a présenté un bilan des travaux du CRIP pour l'année écoulée qui montre que les réseaux d'initiative publique ont déjà eu un effet structurant pour dynamiser le marché.

La présentation de Gabrielle Gauthey (ppt - 1,50 Mo)

- Dans son discours de clôture, Paul Champsaur a annoncé deux axes de travail pour le CRIP en 2007 : les moyens et modes d'intervention permettant une couverture effective et durable des zones blanches du haut débit et Les modalités d'intervention publique susceptibles de favoriser le déploiement des réseaux à très haut débit.

Le discours Paul Champsaur 

- A l'occasion de cette réunion, l'ARCEP a publié deux documents utiles aux acteurs : un Guide juridique et le Compte rendu des travaux du CRIP pour l'année écoulée :

Le guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités  (pdf)

Le compte rendu des travaux du Comité des Réseaux d'Initiative Publique (pdf)

Panorama des opérateurs locaux, attentes vis à vis des projets d'initiative publique, attentes vis à vis de la régulation ou de la réglementation :

 Synthèse des entretiens avec les opérateurs locaux (version définitive corrigée après première diffusion lors du CRIP du 19 octobre 2006) : pdf - 548 Ko 

FTTx et collectivités, opérateurs locaux, zones blanches du haut débit et haut débit dans les zones d'activité : tels étaient notamment les thèmes de la réunion. Nous publions ici les interventions de plusieurs participants :

 Point d'avancement sur la mise en oeuvre des commandes ministérielles au CRIP du 15 mars 2006 sur la couverture des zones blanches / Présentation de la DIACT : PowerPoint - 8,5 Mo 
 Evaluation des initiatives publiques des réseaux - un projet-pilote en Pays-de-la-Loire / Présentation de la Préfecture de région et du Conseil régional : PowerPoint - 1,7 Mo 
 Les opérateurs locaux / Présentation du Conseil Général des Pyrénées Atlantiques : PowerPoint - 7,2 Mo 
 Offre "liaisons de génie civil" (LGC) dans les zones d'aménagement concerté (ZAC) / Présentation de France Télécom : PowerPoint 268 Ko 

Zones blanches du haut débit - Zones d'activité économique - Réseaux publics et concurrence locale - Orientations 2006 : tels étaient les thèmes abordés lors de la réunion qui s'est déroulée à Paris. Voici les documents publiés à cette occasion :

 le programme
 les points de repère sur l'équipement très haut débit des zones d'activité (pdf - 2,7 Mo)
 le compte rendu des travaux du Comité (décembre 2004 - mars 2006) (pdf - 2,4 Mo)
 les travaux du groupe de travail "Zone d'activité" / projet de convention type de mise à disposition (pdf - 167 Ko)
 le discours d'ouverture prononcé par Paul Champsaur, président de l'Autorité
 le discours de clôture prononcé par Christian Estrosi, Ministre délégué à l'Aménagement du Territoire (pdf - 31 Ko)

 l'espace collectivités